Marque enregistrée - Marque en vigueur

RENNES CLAIR ECOLLECTE ENCOMBRANTS ET DECHETS
Groupe Rennes Clair, SARL

Numéro de dépôt :
4345322
Date de dépôt :
13/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2027
RENNES CLAIR ECOLLECTE ENCOMBRANTS ET DECHETS de Groupe Rennes Clair

Présentation de la marque RENNES CLAIR ECOLLECTE ENCOMBRANTS ET DECHETS

Déposée par voie électronique le 13 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe Rennes Clair auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RENNES CLAIR ECOLLECTE ENCOMBRANTS ET DECHETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe Rennes Clair domicilié(e) ZA de la Hallerais, Allée du Blosne - 35770 - vern-Sur-Seiche - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 292 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXCAP, M. ANTOINE PINCON domicilié(e) 4 rue du Quiconce, BP60429 - 49104 - Angers - France.

La marque RENNES CLAIR ECOLLECTE ENCOMBRANTS ET DECHETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENNES CLAIR ECOLLECTE ENCOMBRANTS ET DECHETS arrivera à expiration en date du 13 mars 2027.

Groupe Rennes Clair a également déposé les autres marques suivantes : RENNES CLAIR ARGOAT ENTREPRISE DE PROPRETE , CICEA NET , RENNES CLAIR MAINTENANCE ENTREPRISE DE PROPRETE , RENNES CLAIR , RENNES CLAIR NETTOYAGE ENTREPRISE DE PROPRETE , RENNES CLAIR ARVOR ENTREPRISE DE PROPRETE


Groupe Rennes Clair, SARL - ZA de la Hallerais, Allée du Blosne - 35770 - vern-Sur-Seiche - France - SIREN 348292046


LEXCAP, M. ANTOINE PINCON - 4 rue du Quiconce, BP60429 - 49104 - Angers - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Inscription le 11 décembre 2017 - Concession de licence n°712910 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-11

Location de machines de chantier (bennes) ;

Traitement des déchets (transformation), tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation), recyclage d'ordures et de déchets.